Décisions CE
Session 1

(UE comprenant plusieurs AE)

Présence à l'Epreuve

r

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus à l'épreuve

Acquis d'apprentissage OK

Discussion en CE

RÉUSSITE

NA

r

Le cas de fraude avérée correspond aussi à ce scénario

Discussion en CE

AJOURNEMENT

Fiche
d'ajournement

r

La compléter en -cochant la ou les case(s) correspondante(s)-précisant, en bas de document, les consignes en vue de la 2nde session

Absence à l'Epreuve

Abandon déclaré

Discussion en CE

REFUS
sur PV
(abandon)

Justificatif

r

À l'appréciation de la DirectionListe indicative : CM, convocation d'une autorité, attestation de l'employeur, ...À fournir dans les 5 jours

Discussion en CE

Nbre de jours d'absences injustifiées ?

r

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus

AJOURNEMENT

Fiche
d'ajournement

r

La compléter en -cochant la ou les case(s) correspondante(s)-précisant, en bas de document, les consignes en vue de la 2nde session

REFUS

Fiche
de
refus

REFUS
sur PV
(abandon)

r

Si absences concentrées sur la fin de l'UE

Pas de justificatif

r

...ou non valide...ou hors délai

Discussion en CE

Nbre de jours d'absences injustifiées ?

r

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus

AJOURNEMENT
par faveur
exceptionnelle

Fiche
d'ajournement

r

La compléter en -cochant la ou les case(s) correspondante(s)-précisant, en bas de document, les consignes en vue de la 2nde session

REFUS

REFUS
sur PV
(abandon)
selon ROI

IMPORTANT - Ne pas communiquer de résultats avant le CE : des retournements de situation sont possibles en CE, dans les 2 sens
ET
au moment d'une épreuve, on ne connaît pas l'avenir du parcours de l'étudiant (notamment en termes de quota
d'absences injustifiées à l'UE)

Dans ce schéma,

- ce qui précède le CE prend le point de vue d'une AE = 1 enseignant

- ce qui suit (décisions finales) le CE prend le point du vue de l'UE = l'ensemble des enseignants de l'UE et la Direction