THEME 1: L'intégration de l'entreprise dans son environnement

DROIT

Période pré-contractuelle

I Pourparlers

Négociation

Condition contractuelle

Liberté contractuelle

II Cadre juridique des pourparlers

Rupture des négociation libre

Obligation d'information

Équilibre contractuel

Obligation de confidentialité

Indemnisation

Conditions de validité d'un contrat

I Consentement des parties

Vice de consentement

ERREUR

DOL

VIOLENCE

Sanction : Nulité du contrat

II Capacité juridique des parties

Majeur et déclaré capable juridiquement : Personne physique

Personne morale : existence légale

III Contenu licite et certain

Légal / Licite

Conformité à l'ordre public

Formation du contrat

I Clause du contrat

Claure relative : inexecution du contrat

Clause renégociation

Clause de réserve de propriété

Clause relative : Règlement des litiges

Calause résolutoire

Clause pénale

Clause relative : Résponsabilité

Clause limitative de résponsabilité

L'exécution du contrat

I Effet juridique du contrat entre parties

II Effet contrat à l'égard des tiers

Principe

Exeption

Création d'entreprise

Logique entrepreneuriale

Opportunité

Anticiper

Innover

Prise de risques

Anticiper

Joseph Shumpeter

Finalités de l'entreprise

Finalité économique

Créer de la valeur

Satisfaire le client

Finalité sociale

Renaissance sociale

Influence de l'entreprise sur l'individu

Finalité sociétale

Responsabilité

Effets sociaux, écologiques

Environnement

Peter DRUCKER

Satisfaction du client

Marketing

ECONOMIE

Sujet secondaire