CRM - GEL
Scénario - Conducteur
Pré-Souscription
Souscription
Souscripteur titilaire du titre / catégorie requis pour le véhicule ET principal conducteur
CRM du souscripteur
Souscripteur titulaire du titre / catégorie requis pour le véhicule NON déclaré comme conducteur
CRM du conducteur principal déclaré
Souscripteur NON titilaire du titre / catégorie requis pour le véhicule
CRM du conducteur principal déclaré
Post-Souscription
Souscripteur devient NON-titulaire du titre / catégorie requis pour le véhicule
CRM du conducteur principal déclaré
Avenant, data conducteur+bonus (principal)
Souscripteur devient titulaire du titre / catégorie requis pour le véhicule
CRM du souscripteur
Avenant, data bonus (souscripteur)
Conducteur principal devient NON-titulaire du titre / catégorie requis pour le véhicule
CRM du conducteur principal déclaré
Avenant, data conducteur+bonus (occasionnel
-> principal)
Scénario - Sinistre(s)-CRM
Bonus supérieur à 500
Pas de gel de bonus
Scénario - STANDARD
Bonus égal à 500
Depuis moins de 36 mois
Pas de gel
Scénario - STANDARD
Depuis plus de 36 mois
Scénario - GEL Bonus
Scénario - STANDARD
En cas de sinistre non responsable
Aucun impact
En cas de sinistre responsable
- 1er sinistre : Augmentation de 100
- 2ème sinistre : Augmentation de 400
- 3ème sinistre : Augmentation de 1000
- Sinistres suivants : Augmentation de (nbr sinistre - 1) * 1000 (plafond de 3500)
Art.A.121-1-5 C.Ass
Retour au tarif de référence
Paragraphe 18.2 CG et Art.A.121-1-3 C.Ass.
Retour au tarif de référence au bout de deux ans sans sinistre, quelle que soit la majoration appliquée au contrat.
Scénario - GEL BONUS
En cas de sinistre non responsable
Aucun impact
En cas de sinistre responsable
- 1er sinistre : Aucune majoration.
Le bonus reste à 500. Le gel est supprimé.
- 2ème sinistre : Augmentation de 100
- 3ème sinistre : Augmentation de 400
- Sinistres suivants : Augmentation de (nbr sinistre - 1) * 1000 (plafond de 3500)
Art.A.121-1-5 C.Ass
Retour au tarif de référence
Paragraphe 18.2 CG et Art.A.121-1-3 C.Ass.
Retour au tarif de référence au bout de deux ans sans sinistre, quelle que soit la majoration appliquée au contrat.
Produits concernés
AUTO4
AUTO1
AUTO2
AUTO3
BUS1
CAM1
TPPC
TPV1
MOTO2
Écrans, champs, saisie
Écrans
hcon_ante
propre à AUTO4
hcon_1001
sur l'ensemble des VTM
Champs
hcon_ante_crm
saisie CRM en base 1000
hcon_ante_b50depuis
saisie CRM 50 depuis
hcon_1001_3
CRM en base 1000
hcon_1001_4
CRM 50 depuis
hcon_1001_X
gel bonus
Checkbox
Souscription
hcon_ante_crm
saisie CRM en base 1000
hcon_ante_b50depuis
saisie CRM 50 depuis
hcon_1001_3
saisie CRM en base 1000
hcon_1001_4
CRM 50 depuis
Post-Souscription
hcon_ante_crm
saisie CRM en base 1000
hcon_ante_b50depuis
saisie CRM 50 depuis
hcon_1001_3
saisie CRM en base 1000
hcon_1001_4
CRM 50 depuis
Sujet secondaire
Sujet secondaire