Dossier de restauration

Avis obligatoire

Fonds d'Etat

contraignant

Fonds territorial

consultatif

Dossier

Contenu

Formulaire (site dll)

Description bibliographique

Description physique

Etat de conservation

Projet de restauration

Conseil d'un restaurateur du CTR

Devis détaillé

CD ROM 2 à 5 photos couleur

Réunions

4 semaines avant

DRAC

Bureau du Patrimoine (F. Le Nell)

Calendrie 2009r

25.05

22.06

28.09

9.11

Financement

40-70%

Demandes complémentaires DLL

Dossier

Demande de l'élu

Délibération de la collectivité

Formulaire type dll

Fiche signalétique de la bib

Instruction

Envoyée à

Avant le 15.10 de l'exercice précédent

DRAC

FRRAB

Avis

Commission "Lien social"

Décision

Commission permanent du Conseil régional