PROCLAMATION ROYAL
Politique
Chambre d'Assemblée
La chambre d'assemblée défini le
cadre administatif et juridique des nouvelles colonies de la G-B.
Gouverneur Général
3 formes de souverains.
James Murray
Ce militaire et négociateur avait
pour but de vouloir rendre le Province Of Quebec remplie de Britaniques.
Social
Droits
Depuis la Proclamation Royal
les droits civils et criminel sont maintenant Anglais
Population
Un des buts de la Proclamation
était d'assimuler le plus de Canadiens.
La population
a passer de 1% Brits./99% Canadiens.
Depuis la proclamation elle est de 10% Brits/90% Canadiens.
Territorial
Système Anglais
Les nouvelles terres
doivent être distribuées selon
le système de Cantons.
Système seigneurial
est maintenue
Taxes
Malgré que le système seigneurial
soit maintenue,la perceptions des taxes par les seigneurs est INTERDITE
Limitation
La colonie Province Of Quebec
est limitée a la Vallée-du-Saint-Laurent
Economique
La chasse
La pêche
Culturel
Religion
La religion catholique
est tolérée
La perception
de la dîme et de la nomination d'un nouveau évêque sont INTERDITE
Langue
La langue officielle de l'administration
est l'Anglais.