Travaux d'inventaire
PROVISIONS
COMPTABLE
principe comptable de prudence
PROVISIONS POUR RISQUES
CONDITIONS DE REALISATION
lorsqu'il y a événenement probable
avec une sortie monetaire
exemple
garanties données aux clients
risque de change
litige
schéma d'écriture
dotation (création )
débit (681) à ( 15 )
reprise
debit ( 15 ) à 78
PROVISION POUR CHARGE
FISCALE
provision réglementée
caractéristique
elle n'a pas le caractère d'une provision comptable car créee par le CGI
FISCALE
exemple
amortissement dérogatoire
conditions de mise en oeuvre
texte fiscal ( CGI)
amortissement "fiscal'
degressif
exceptionnel
conditions
liste fixée par le PGI
durée
12 à 24 mois
BASE AMORTISSABLE
COUT D'ACQUISITION
comptabilisation
débit ( 687) à 145
calcul
dotation
si annuité fiscale > annuité comptable
dotation= annuité fiscale - annuité comptable
reprise
si annuité fiscale < annuité comptable
reprise = annuité comptable - annuité fiscale
Dépréciations
principe
si valeur actuelle < VCN alors il y a perte de valeur
des stocks
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 391
(crédit )
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
391 (débit) à 781 ( crédit )
des créances
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
491 (débit) à 781 ( crédit )
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 491
(crédit )
des immobilisations
si dépréciation de N < dépréciation de N-1 alors il y a reprise
291 (débit) à 781 ( crédit )
Si dépréciation de N > Dépréciation de N-1 alors il y a dotation
681 (débit) à 291
(crédit )
stocks
dépréciation
mise à jour des stocks
annulation stock initial
603 à 3 (crédit )
constat du stock final
3 (débit) à 603
constitution et augmentation de capital
constitution
principe
apport en capital = montant des apports en nature + montant apport en numéraire= nombre d'actions ou parts X Valeur nominale
3 schémas d'écriture
la souscription
l'appel de capital
la libération de capital
apports en nature = libération immédiate
attention si apport d'entreprise aux dettes qui grêve (diminuent le montant de l'apport)
apport en numéraire = minimum légal de 1/2 pour SA et 1/4 pour SARL - Le solde est versé dans les 5 ans
utilisation des comptes 456 , 109
augmentation de capital
par incorporation de réserve
106 à 1013
par apports nouveau
principe
apports en nature libérés de suite
apport en numéraire au minimum 1/4 et le oslde dans les 5 ans
associés ou actionnaires paient un prix d'émission
prix d'émission = valeur nominale unitaire +prime d'émission unitaire pour l'apport en numéraire
prix d’émission = valeur nominale unitaire + prime d'apport unitaire pour les apports en nature
prime d'émission et prime d'apports sont libérés de siote
consolidation
devoir maison
devoir maison 7
Ajustement des charges et des produits
principe comptable de rattachement des charges et produits à l'exercice où ils ont été crés
ajustement des charges
charges comptabilisées en N mais consommées en N+1
Charges constatées d'avance
486 à 60 ou 61 ( crédit) pour le hors taxe
charges non comptabilisées mais consommées sur N
Charges à payer
6 et 44586 à 408 ( crédit)
ajustement des produits
produits comptabilisés mais non réalisé sur N
produits constatés d'avance
produits non comptabilisés mais réalisés sur N
Produits à recevoir
Immobilisations
Coût d'entrée
situation 1: coût d'acquisition 1 = PX achat HT -RRR + frais accessoires ( frais de transports, droits de douane ..) c'est à dire tous les frais engagés nécessaires pour la mise en service
Situation 2: si véhicule de tourisme alors coût d'acquisition 1 + TVA
Evaluation à l'inventaire
amortissement
linéaire ou comptable
début = date mise en service
taux linéaire = 100/nombre d'année
Prorata: calculé en jours
dégressif ou fiscal
début = date d'acquisition
taux dégressif = taux linéaire x coefficient
prorata : calculé en mois entier
comptabilisation
1. Calcul de l'amortissement dérogatoire = amortissement fiscal - amortissement comptable
2. comptabilisation amortissement: 687 ( débit ) à 145 (c)
attention : si TD devient < TL alors on revient à l'amortissement linéaire
dépréciation
principe : test de dépréciation
si VCN > Valeur actuelle alors il y a perte de valeur
situation 1: pas de dépréciation en N-1 alors dépréciation N= VCN _ valeur actuelle
Situation 2; s'il y a une dépréciation en N-1 alors si dépréciation N> Dépréciation de N-1 il y a dotation sinon il y a une reprise
comptabilisation
immobilisations financières
sortie de l'immobilisation
Vente
trois schémas d'écritures
1. La vente : 467 ( débit ) à 775 et 44571
2.Le complément d'amortissement : 681( débit) à 28 (crédit )
La sortie de l'élément d'actif: 28.. ( débit) et 2... (crédit ) et 675 ( débit) pour la différence c'est à dire la VCN
Mise au rebut
Créances
Créance irrécouvrable
654 et 44571 ( débit) à 416 (crédit )
Créance douteuse
1. calcul dépréciation de N sur valeur HT
2. Si dépréciation N > dépréciation N-1 alors dotation sinon reprise
financement des immobilisations
crédit bail
LOCATION
612 à 401
levée d'option
2 et 445620 à 404
emprunt
1. Encaissement : 512 à 164
2. Paiement de la mensualité ou annuité ou semestrialité : 164 et 6616 à 512 ( crédit )
subvention
type de subvention
Affectation du résultat
distinction résultat comptable /Résultat fiscal /Résultat net
phase 1 : calcul du bénéfice à répartir
résultat net +/-Report à nouvea
phase 2: calcul de la réserve légal : contrôle que le seuil de 10 % du capital n'est pas atteint
5% du bénéfice à répartir
phase 3:calcul du bénéfice à répartir
phase 4: calcul des intérêts statutaires et surperdividendes
intérêts statutaires calculés sur base du capital
surperdividende calculé sur le solde restant à répartir en dividende par action
chapitre 8
chapitre 3
chapitre 9
chapitre 6
chapitre 4
chapitre 7
chapitre 5
chapitre 2
révision comptaludik module 16
révision quizlet
chapitre 10