ISO 9001/2015

Ch. 4

Analyse du contexte

réfléchir et déterminer les (enjeux) facteurs/paramètres EXTERNES et INTERNES qui vont pousser l'entreprise à faire de l'environnement ou à l'inverse qui vont constituer un frein

Besoins et attentes des parties intéressées

parties intéressées à identifier.
( la faune, la flore, le voisinage sont d'office des parties intéressées)

Identifier leurs besoins/attentes/exigences

Définir le SME, son domaine et les processus nécessaires au SME

Quels sont les départements/activités qui vont être intégrés dans le SME .

Quels sont les processus nécessaires pour la gestion de l'environnement et du SME ?
- à intégrer dans des fiches processus
- montrer les interactions entre les processus dans une carto par exemple

Ch. 5

Politique environnementale

Rôles/responsabilités SME

quels sont les engagements de l'entreprises vis à vis de l' environnement ?

Qui va gérer toutes les obligations liées au SME ?

Qui va faire les audits internes ?

Ch. 6

Identifier, se conformer et suivre

- risques et opportunités identifiées lors du contexte

- risques et opportunités identifiées pour chaque processus

- analyse des aspects/ impacts
- listes des significatifs (critères à définir)

- obligations (légales, issus des parties intéressées, autres...)

définir des objectifs environnementaux

en lien avec la Politique, mesurables si possible

définir les indicateurs associés
- généraux
- dans les processus pertinents

les surveiller, les communiquer, les mettre à jour

Planifier les actions pour atteindre ces objectifs

Ch. 10

Démontrer les plans d'action
QUI, QUAND, COMMENT, POUR QUAND ...

Déviations

Non conformités

Plaintes

Problèmes détectés ou potentiels

idées d'amélioration

Ch. 9

Mesurer, surveiller, évaluer nos performances environnementales, nos mesures de maitrise, nos actions

définir les indicateurs et qui les suit, informe,...

définir les auditeurs internes et planifier les audits

définir les modalités de la Revue de Direction et la planifier

Ch. 8

définir et planifier actions pour la ma^^itrise du SME/impacts

Cycle de vie (Conception, fabrication, utilisation)

hierarchide des solutions (élimination, substitution, procédures/instructions, controles...)

définir et planifier actions pour la ma^^itrise des situations d'urgence

identifier les situations d'urgence potentielles

prévoir les moyens de réponse

Ch. 7

Identifier les besoins

Matériels (machines, documents légaux, ...)

Humains (faut il engager du personnel pour les besoins du SME ?)

Financiers (service de veille légale, contrats gestion des déchets ...)

Identifier les compétences

Pour assurer les tâches nécessaires à la gestion de l'environnement de l'entreprise et ceux liés à la gestion du SME

- Tableau de compétence
- Plan de formation

Sensibilisation

petites réunions avec le personnel

documents d'information/ travailleur
Quizz

Incitants financiers

Affichage, tableau de bord

Communication QUI, QUAND, COMMENT, A QUI ?

INTERNE
- les résultats
- les incidents
- les indicateurs
...

EXTERNE
- les incidents/accidents
- police de l'environnement
- plaintes riverains

Maîtrise des documents
lesquels, comment ,...

Ceux exigés par la norme

Ceux nécessaires pour la maîtrise su SME (procédures, instructions, preuves des compétences, ...)

Ceux nécessaires pour remplir les obligations environnementales de l'entreprise (rapports, registre des déchets, documents transports, ...)