La Déclaration de l'Homme et du Citoyen (DDHC)
Sujet principal
Principes non tenu dans le temps
Monarchie constitutionnelle
DDHC disparaît le 10 Août 1792
Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne
Abolition de l'esclavage rétablie en 1802
Sujet principal
Nouvelle conception de la nation
Principes fondateurs
Liberté d'opinion religieuses
La nation choisit les membres du pouvoir
Liberté et égalité des hommes
Portée historique
Principes toujours d'usage dans notre société
Présomption d'innocence
DDHC, source de la jurisprudence du droit du conseil constitutionnel