Droit des biens

Introduction

Chapitre 1 : Le contenant : le patrimoine

Section 1 : L'évolution de la notion de patrimoine

Section 2 : La mise en œuvre du patrimoine

Chapitre 2 : Le contenu : les biens

Section 1 : La notion de bien

Section 2 : La classification des biens

Partie 1 : Le rapports de droit commun entre les biens et les personnes : Les règles communes aux biens

Titre 1 : Les rapports de fait concernant les biens : la possession

Chapitre 1 : La notion de possession

Section 1 : Les éléments constitutifs de la possession

Section 2 : Les caractères de la possession

Chapitre 2 : Les effets de la possession

Section 1 : La fonction probatoire de la possession

Section 2 : La fonction acquisitive de la possession

Titre 2 : Les rapports de droit entre les personnes et les choses (Art 543 Code civ.)

Sous-titre 1 : La propriété

Chapitre 1 : Théorie générale de la propriété

Section 1 : Définition de la propriété

Section 2 : L'acquisition de la propriété

Section 3 : La protection de la propriété

Chapitre 2 : Les propriétés collectives

Section 1 : La notion de propriété collective

Section 2 : Le droit commun de la propriété collective : L'indivision

Sous-titre 2 : L'usufruit et ses diminutifs

Chapitre 1 : L'usufruit considéré comme un bien

Chapitre 2 : Le statut de l'usufruitier

Section 1 : Les droits de l'usufruitier

Section 2 : Les obligations de l'usufruitier sur la chose

Partie 2 : Les règles propres des rapports spéciaux entre les personnes et les immeubles. Les règles propres aux immeubles.

Chapitre 1 : Le voisinage, source d'atteinte à la propriété

Section1 : Les servitudes

Sous-section 1 : La notion de servitude

Paragraphe 1 : Un rapport entre deux fonds

Paragraphe 2 : Un fonds servant

Paragraphe 3 : La servitude est un droit pour le fond dominant

Sous-section 2 : La diversité des servitudes

Paragraphe 1 : La classification des servitudes

Paragraphe 2 : Les servitudes établies par la loi

A. Les servitudes légales réciproques

B. Les servitudes légales unilatérales

Paragraphe 3 : Les servitudes établies par la volonté de l'homme

A. L'établissement de la servitude

1. Par titre

2. La Prescription Acquisitive (PA)

3. La servitude établie par destination du "père de famille"