CH2 Le cadre de travail et l'aménagment du temps de travail

Durée légales du Travail

Travail effectif : durée de travail effectivement travailler par un salarié.

durée de référence heures supplémentaires: Toutes heures travailler au délai de la durée légale.

durée de référence heures supplémentaire: toutes heures travailler au délai de la durée légal

Avantage pour les salariés

Meilleur condition de travail

Moins de stresse

Plus d'efficacité

Avantage pour l'entreprise

Moins d'absentéisme

Plus de productivités

Sujet principal

Règle de droit sur la durée de travail

35 heures par semaine

1607 heures par ans

10 heures par jours

48 heures par semaine

44 heures par périodes de 12 semaines consécutives

Temps de travail

Notions clés

Durée légale du travail, heures supplémentaires et travail effectif

Notion d'aménagement du temps de travail

Dispositif juridique permettant aux organisations du temps de travail sur une période différente de la durée légale de référence hebdomadaire.

Accord collectif ncéssaire

Cadre juridique

Pause journalière d'au moins 20 min après 6h.Repos quotidienne de 11h consécutives.Repos hebdomadaire : 24h / 35h ( 2j de repos )

Durée légale : 35h/s, 1607h/an Durée max : 10h/j

Les aménagements du temps de travail

Le compte épargne temps

utilité: permet d'économiser de l'argent de prendre du temps de repos des droits a congés rémunérés ou d'utilisés des sommes d'argent plus tard.

Annualisation de temps de travail

il s'agit d'un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail

Horaires fixes ou variables

Dispositif d'aménagement du temps de travail ou les salariés doivent respecter certaines plages horaires fixés mais ont la possibilités de choisir leurs horaires d'arrivée et de départ en respectant certaines contraintes de départ d'heures maximales par semaines ou mois.

EVALUATION

Contenu : 2/6Un réel manque de structuration générale !!!! Par exemple, entre les notions clés qui étaient à définir et le cadre juridique (les règles) : tout est mélangé sans cohérence, on a vraiment du mal a trouver la logique et à s'y retrouver !! Même chose pour les effets de chaque dispositif que vous avez regrouper et séparer des dispositif ! Cela n'a aucun sens ! Vous n'avez pas su exploiter le structure du cours (cf plan du cours) comme nous l'avions vu) - ATTENTION, cela n'est pas du tout comme cela qu'il faut faire sa synthèse !Les dispositifs d'aménagement du temps de travail ne sont pas correctement présentésForme : 2.5/4Ok pour les images, les notes, la disposition généraleA améliorer : la charte graphique qui reste très pauvre et peu harmonieuse, la plupart des sujets secondaires ne sont pas bien mis en valeur