Chapitre 3: Des pourparlers au Contrat
Les Effets Juridique d'un contrat
Les effets du contrat à l'égard des tiers
L'exeption
Le principe
Les effets du contrat entre les parties
Sujet principal
Les Clauses d'un contrat
La clause pénal
La clause de réserve de propriété
Le prix et sa révision
Les Condition de validité d'un contrat
La Nullité du contrat
Le Cotenue de contrat
La Capacité juridique
Le Consentement
Sujet secondaire
Définition
Le Consentement représente la rencontre d'un offre et d'une acceptation, la première doit être ferme et précise et la seconde doit être donné sans conditions
Le Contrat
L'obligation d'information
Les parties doivent faire preuves de loyauté envers eux en tenant conpte des information fournit et en fesanr en sorte a ce que celles-ci profite à tous.
Principe contractuelle
Chacun est libre de contracter, de choisir son contractant et de déterminer le contenue et la forme du contrat dans les limites fixér par la loi (article 1112 du code civil)
Défintion
Accoed de volonté entre deux ou plusieurs personnes appelés "parties" destiné à cédé des obligations.
Processus de formation d'un contrat
La Promesse unilatéral
Cette promess est une convention par lequelle une personne s'engage à conclure un contrat avec une autre personnequi accepte cette offre.
La Promesse Bilattéral
Cette promesse n'intervient que quand la conclusion du contrat dépend de certainnes conditions qui doivent être réalisé. L'engagement des parties est ferme et définitif.
Le Pacte de préférence
Le pacte de préférence est un engagement prit par une personne de proposer prioritairement à une autre personne. Seul l'offrant est engagé, rien n'oblige le bénéficiaire de donnée suite à cette avant contrat.
Les Pourparler
Celle-ci est une phase de négociation précédent un accord définit entre deux ou plusieurs parties
