por Tristan Gingras hace 2 meses
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Pour déterminer le prix de vente spécifique, il faut se poser la question suivante : ce bien et ou service est-il vendu séparément dans des circonstances et à des clients similaires?
Estimer le prix de vente spécifique selon l'une des trois différentes méthodes suivante
Méthode résiduelle
Cette méthode rentre en jeux seulement lorsque les deux autres ne sont pas applicable. "On soustrait du montant total de la transaction les prix de vente spécifiques connus pour certaines obligations et on partage le montant restant entre les obligations dont les prix de vente spécifiques ne sont pas connus."1
Méthode du coût attendu plus marge
Elle se base sur les coûts que l’entreprise aura pour remplir son obligation de prestation plus son pourcentage de marge établie.
Méthode de l'évaluation du marché avec ajustement
Elle se base sur les prix des concurrents, auquel on vient ajuster notre prix pour y respecter les marges établies
Utiliser le prix observable comme base de répartition proportionnelle
contrepartie payable au client
L'entreprise vends un bien et ou un service et reçoit une compensation monétaire en échange
contrepartie autre qu'en trésorerie
Toutes les échanges non monétaire ne sont pas comptabilisé, sauf advenant le cas ou les biens/services échanger sont distinct et non semblable. Ils seront donc comptabiliser à leur valeur marchande ou à l'estimation de celle-ci.
Composante de financement importante
Elle est importe pour le contrat, et non pour les produit réaliser par l'entreprise
Une situation comme celle-ci survient lorsque le vendeur fait crédit à l'acheteur sur une plus grande période que la normal
Le remboursement (paiement) se fait sur le long terme et en plusieurs transactions avec intérêt
Le total de la contrepartie inclus les intérêt et est comptabilisé à la valeur actualisé de celle-ci
Le taux d'actualisation est fixe et propre à chaque client
Ensuite, les paiements (remboursement) se font. Elle contient le produit (paiement du capital) ainsi que le paiement des intérêts.
Contrepartie variable
limitation des estimations de contrepartie variable
Elle est à prendre en considération seulement si il n'y aura pas de réduction du produit dans le futur
il existe deux méthodes d'estimation de contrepartie variable
Méthode du montant le plus probable
Méthode de la valeur attendue
Moment de comptabilisation d'un Produit
Transfert progressif du contrôle: obligation de prestation remplie progressivement dans le cas d'une série de bien et ou service non distinct (comme dans l'étape 2)
Est-ce que l'évolution des travaux est mesurable ?
Peut-on évaluer quand les résultats seront présent
Évaluer de façon estimative l'avancement des travaux avec l'une de ces deux méthodes (choisir celle qui convient le mieux dans chacune des situation)
Méthode fondée sur les extrants
Méthode fondée sur les intrants
Comptabilisation à la hauteur des coûts engagés
Moment Précis
Il y a cinq indicateur du transfert de contrôle : "1- Le client a une obligation de payer. 2- Le client a le titre de propriété. 3- Le client a la possession matérielle. 4- Le client assume les risques et a les avantages importants inhérents à la propriété de l’actif. 5- Le client a accepté l’actif."1
Dans le cas d'obligations de prestation d'une série de biens et/ou service distinct qui peuvent être regroupé ensemble
Comptabilisé progressivement, comme un tout
Pour être remplie progressivement, l'obligation de prestation de bien/service doit respecter l'une de ses trois condition : "1- Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés. 2- La prestation de l’entreprise crée ou valorise un actif et le client obtient le contrôle progressivement (ex: travaux en cours). 3- La prestation de l’entreprise ne crée pas un actif que celle-ci pourrait utiliser autrement et l’entreprise a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée"1
L’évaluation de l’avancement des travaux est faite selon les référence des travaux similaire sur le marché.
Dans le cas d'obligations de prestation de biens et/ou service distinct qui ne peuvent être regroupé ensemble
La promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat.
Il existe trois cas ou le bien/service peut être regrouper et n'est pas distinct "1- L’entreprise utilise les biens ou services comme intrants pour produire ou livrer l’extrant; 2- Les biens ou services modifient ou adaptent considérablement un autre bien ou service promis dans le contrat; 3- Les biens ou services dépendent fortement les uns des autres."1
Le bien ou le service existe de façon distincte.
5. Recouvrement probable de la contrepartie (intention et capacité dès le début)
4. Substance commerciale dans le contrat
3. Présence de conditions de paiement
Lorsque que l'on constate que ses cinq conditions sont respecté, nous pouvons maintenant passer à l'étape deux du plan. Dans le cas contraire, on doit se fier au schémas ci-dessous.
Y-a-t 'il eu un échange monétaire avec le client (encaissement)
Peut-on rembourser la somme ?
Doit-on encore fournir des biens ou des services au client ?
Produit de l'exercice
Est-ce que le contrat est résilié ?
Ceci devient donc un Passif (Une dette envers le client représentant un bien, un service ou de l'argent)
Il n'y a aucun contrat et aucune comptabilisation
2. Définition des droits de chacun (pour les biens ou services visés par l'entente)
1. Approbation des parties
