THEME 1 ECONOMIE PARTIE 1
Chapitre 3 la formation dur contrat
Notion de responsabilité en Droit: sont tout dommages causé a truie doit être réparer.
Vices de consentement: Erreur, dol et la violence
Conditions nécessaires à la validité du contrat: consentement des parties, capacités de contracter, contenu licite et certain.
Pré contrat: négociation dans les règles de l'art ; le pourparlers, bonne foi, obligation d'information, obligation de confidentialité
Responsabilité Pénal
Responsabilité civil delictuelle
Responsabilité civile contractuelle
Notion DROIT: Ensemble des règles qui réagissent la conduite des hommes et les femmes en société pour que leurs rapport sociaux.
Chapitre 2 comprendre le marché
existence d'externalité pour l'entreprise
externalité négative: les effet externe peuvent être négative 'il diminue le bien être de d'autres agents économique
externalité positive: elle cause des bien faits a d'autre agents économique
Existence de déséquilibre sur le qui limite la concurrence
Asymetrie de l'information: situation dans laquelle tous les intervenant sur un marché ne disposent pas de la même information
Barrière à l'entrée: obstacles rendant difficile l'arrivée d'une nouvelle entreprise sur le marché
le marcher est un lieu de rencontre entre l'offre et la demande qui aboutit à fixation du prix.
Marché Financier
Marché des biens et services
Marché du travail
2. les échanges entre l'entreprise et les autres agent économiques.
représentation par un schéma.
le circuit économique
l'échange est nécessaire à la satisfaction des divers besoins
Chapitre 5 Finalités et performances de l'entreprises
les objectifs: c'est la traduction opérationnelle des finalités de l'entreprise, un objectif doit être SMART
T: temporel ( avec un début et une fin
R: réaliser ( adapté à l'entreprise et au marché
A: atteignable ( rentabilité)
M: mesurable ( en quantité)
S: spécifique ( précis)
la finalité d'une entreprise peut-être défini par sa raison d'être
finalités sociétale l'entreprise cherche atteindre une certaine responsabilité morale visa vis de société et de l'environnement
finalité sociale faire bénéficier les salariés d'avancer social salaire et des condition social
finalité économique: assurer la survie de l'entreprise
les indicateurs de mesure de la performance
l'efficacité ,c'est lorsque les résultat sont conforment à l'objectif
l'efficience c'est lorsque le résultat est obtenu avec le minimum de moyen
la pertinence, c'est lorsque les moyens sont adaptés à l'objet
les parties prenantes d'une entreprise sont des acteurs dont les intérêt seront affecté par les activités de l'entreprise distinction d'une parties prenante interne ( salarié par exemple et une partie prenante externe ( communauté d'affecté localement par exemple
Chapitre 4 le contenu du contrat
Conséquences en cas de l'inexécution des clause du contrats.
Annulation du contrat: remise à 0 comme si le contrat n'avait pas existé
exécution forcée: forcer en justice l'autre à exécuter le contrat
Réalisation du contrat: fin du contrat pour l'avenir
exécution d'inexécution: exonération de ses propres obligations
les effets du contrat à l'égard d'un tiers: l'effets obligation du contrat, le contrat s'impose aux parties.
l'effet relatif du contrat, le contrat est inopposable aux tiers
les effets du contrat à l'égard des parties d'un tiers:
Exemple de clauses
les clauses relatives aux règlements des litiges
les clauses relatives à la responsabilités
les clauses relatives à l'exécution du contrat
Sujet principal
1. les agents économiques et leurs rôles
les administrations publiques
produit des biens et serves
les banques
elle assure et finance les entreprises
les entreprises
produit de biens et de services pour les vendre sur le marché et faire du profit.
les ménages
elles consommes des biens et de services.
Chapitre 1: les agents économiques en relation avec les entreprises.
