Droit des biens

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Parcours 22 "Oups !? Y a un os ! "

par Canopé direction territoriale académies de Besançon et de Dijon

SUEDE

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par LYDIA COMBEAUD

Droit des biens

Partie 2 : Les règles propres des rapports spéciaux entre les personnes et les immeubles. Les règles propres aux immeubles.

Chapitre 1 : Le voisinage, source d'atteinte à la propriété

Section1 : Les servitudes

Sous-section 2 : La diversité des servitudes

Paragraphe 3 : Les servitudes établies par la volonté de l'homme

A. L'établissement de la servitude

3. La servitude établie par destination du "père de famille"

2. La Prescription Acquisitive (PA)

1. Par titre

Paragraphe 2 : Les servitudes établies par la loi

B. Les servitudes légales unilatérales

A. Les servitudes légales réciproques

Paragraphe 1 : La classification des servitudes

Sous-section 1 : La notion de servitude

Paragraphe 3 : La servitude est un droit pour le fond dominant

Paragraphe 2 : Un fonds servant

Paragraphe 1 : Un rapport entre deux fonds

Partie 1 : Le rapports de droit commun entre les biens et les personnes : Les règles communes aux biens

Titre 2 : Les rapports de droit entre les personnes et les choses (Art 543 Code civ.)

Sous-titre 2 : L'usufruit et ses diminutifs

Chapitre 2 : Le statut de l'usufruitier

Section 2 : Les obligations de l'usufruitier sur la chose

Section 1 : Les droits de l'usufruitier

Chapitre 1 : L'usufruit considéré comme un bien

Sous-titre 1 : La propriété

Chapitre 2 : Les propriétés collectives

Section 2 : Le droit commun de la propriété collective : L'indivision

Section 1 : La notion de propriété collective

Chapitre 1 : Théorie générale de la propriété

Section 3 : La protection de la propriété

Section 2 : L'acquisition de la propriété

Section 1 : Définition de la propriété

Titre 1 : Les rapports de fait concernant les biens : la possession

Chapitre 2 : Les effets de la possession

Section 2 : La fonction acquisitive de la possession

Section 1 : La fonction probatoire de la possession

Chapitre 1 : La notion de possession

Section 2 : Les caractères de la possession

Section 1 : Les éléments constitutifs de la possession

Introduction

Chapitre 2 : Le contenu : les biens

Section 2 : La classification des biens

Section 1 : La notion de bien

Chapitre 1 : Le contenant : le patrimoine

Section 2 : La mise en œuvre du patrimoine

Section 1 : L'évolution de la notion de patrimoine