Le personel
Exercice 9
difference cloture et ouverture de l exercice
lors de l imputation de la fact fourn dans le 1 er T 2021, si cette facture fournisseur porte sur Livr de bien avant 31 12 20 ou sur une prest de service j impute la facture fourn: 444 FAR D 411 TVA D a 440 Fournisseur quand j ai fini d imput les F Fourn et client du 1er T 2021, généralement j'obtiens au débit du 444 ou au credit du 404 (client) l inventaire des factures a recevoir ja reviens dans l exercice comptable et j'impute l od de provision 612 D HTVA a 444 ou 404 (client) Credit
Architecte (profession liberale)
en société le cut off s'applique preste des services (pas d achat marchandises) le delai pour qu'il puisse facturer peut etre long(ebauche de l imeuble, conntrainte urbanistique , demande d autorisation) il n est pas rare que sur 1 exerc compta l architecte a du payer ses collaborateurs et n'a pas encore pu facturé a son client
en PP c est recette dépensde qui prime donc pas d'impact d'une charge ou un produit a la clôture de l exercice
fiche a établir
fiche 280.10
analyse de la fiche 280.10
code ...258
total des frais réels que nous souhaitons déduire du ...250
si frais propre plus de ...254
code ...255
reprend le montant ...254
si autre moyen de transport max 410 ou 420 euros à vérifier d’immunisation
si transport en commun totalement
code ...254
doit être relié dans la déclaration ipp code 255 et ou 258 du cadre
intervention de l'employeur frais de déplacement DT
code ...252
salaire ou rem presté pendant l'année civile précédente et actuellement taxé au taux moyen de l'exercice précédent
taux moyen repris sur la page 3 de l'aer précédent
le code 250 = la base imposable
base imposable
revenu brut-13.07% d'onss
code 250= code 1250 ou2250 du cadre 4
annexe 15 syllabus
reprend les imputation en 62
attention au bas de la fiche mention frais propre à l'employeur
lien avec la declaration ipp du travailleur cadre 4 de la partie 1
soit importance très élevé
soit de faible importance
soit cette mention est vide
4 annexe obligatoires a l isoc ou ipp
réconciliation 325.10,.20,.50
le tableau des amortissements
liste des DNA en soc , et en pp liste des charges non admises et cote part privé
reconciliation du chiffre d'affaire (70) et le CA déclaré dans les déclarations tva
declaration IPP
revenus mobiliers
ipp 1119
précompte mobilier libératoire
ipp 1118
50% de frais forfaitare
ipp 1117
revenu mobilier
la réconcilliation 325 en annexe au syllabus
325.50 reconcilié la totalité des comptes 613 avec la somme des remun percu par ces intervenant en ipp
but de la réconciliation 325
325.20 reconcilie le total des rem brutes attribuées a la société(en compte 618 avec la sommes des fiches individuelles qui devront etre reprise a la decl isoc)
réconcilie pour la 325.10, la masse salariale total de l entre PP ou soc (total du compte 62 avec la somme des BI individuelles déclarées au Prec prof par cette PP ou soc)
l
réconciliation des fiches 280.10.20et .50
Notion des bases imposables
BI d'un prestataire de service occas ou indépendant
prestation occasionnelle non récurrente qui ne se repete pas d'un exercice d' impo à l'autre pour le même employeur
si pas occasionnelle elle sera imputer en 1650 ou 2650 car elle sera considéré comme prof libéral ou 1250 si pensionné
si occasionnel honoraire,comission, autre retribution de tiers + frais (montant imputés et payé en 613)en partie 2 cadre 1 des revenus divers
impact de se revenu divers
taxé distictement à 33%
BI prof libérale
partie 2 cadre 18
code 1650 ou 2650 ipp recette encaissé
compte 70 +tva facturé au client
BI commercant en PP partie 2 cadre 17
Marge brute (60-70 71)= au code 1600
BI du dirigeant d'entreprise indépendant partie 2 cadre 16
rem brute a 100% (618) code 400 -cotisation sociale (fiche 281.90)(code 405)-pension libre
cotisation d'indépendant et plci: si les lfi et la plci sont payé par la société= atn s'ajoute à la rem brute du DEI(618 et 400 de la fiche 281.20)
si le dirigeant loue a sa société une partie de sa maison dont il est propriétaire le rev loc si le rev loc dépasse le 5/3 *rc net *index *%professionnel l' exedant est une rémuneration au DEI code 401 de la fiche 281.20 le code 400 s'ajoute aux 401
les atn s'ajoute en code 400 (par exemple loyer payé par l'entreprise à son dirigeant
fiche 281.20
BI d'un travailleur man ou int (280.10)
rem brute imputé en 620 de l'employeur - 13.07% onss travailleur code 250 c 4 ipp
prix d'aquisition a la tva
montant Htva - RRR obtenues - escompte ferme ou conditionnel +frais accessoire
Prix d'aquisition
prix march HTVA-RRR +frais accessoires+tva non déductible
categorie de travailleur
travailleur
employé
imputé en compte 62
assurance groupe 622
voir si activité principal est manuel ou intellectuel
les travailleur manuel et intellectuel
obligation de dimona in
ouvrier
administrateur ou gerant indépendant
compte 618
pas seulement la rem mais aussi les atn et assurances groupe
interimaire
facture de société interim
imputer en 617
subdiviser par agence interim
autres collaborateurs indépendants
meme les etudiants indépendant
tout les frais imputé en 613
prester occasionel ou habituel
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