a gregory de brabant 3 éve
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rem non périodique ou dividente
indemnité kilometrique de la voiture privé
analyser le sd 499 en fonction de la situation personnel du DEI
propriétaire?
siege social chez lui (revenu locatif max 5/3 du rc net revalo*% prof )excédant de ces 5:3 pas rem mais revenu locatif au conjoint
jamais prendre de carte visa au nom de la societe toujours en privé
la rem non peridioque sur 281.20 ne rentre pas en compte pour la regle des 80% et prime a payer
imputer les prelev privé en sc 499 (au moment de l imp extrait bancaire )
calcul du precompte
en fonction du budget du ménage du DEI
cette rem représentera l'essentiel de ces ressources
achat des cheques
613 frais de gestion de sodexo a tva et a fournisseur
623100 6 euros x (exemple 46) pas de tva
623000 pour 1 euro si 7 euros
atn cheque repas
cout pour travailleur 1.09 par cheque repas/jours
cout de déductibilité pour employeur 1 euro par cheque repas/jours si 7 euros et 2 euros si 8 euros si moins de 7 euros nominal pas de deductibilité pour l employeur
455300 débit 46.62(atn chèque restaurant) à sc 623 cheque repas crédit 46.62(cout net pour l'employeur)
455 remuneration net -atn credit
453000 precompte credit
621300 onss travailleur sur ouvrier par employeur débit
rem brute 620300 débit
différentes cotisations aux differents fond par secteur d activité
exemple fond horecca, fond des entr de gardiennage, fond de fabriq metalique
débit compte 621 fond ho, grad, meta, a credit fournisseur
note de crédit redistribution charge patronale
calculer sur le total de l onss de l année précédente
sous compte 621 crédit a fournisseur
annexe au sillabus 13 (facture partena
compte 613
facture de pécule de vacance
compte 621 onns s pécule de vacance ouvrier a fournisseur pas de tva
facture du SS bien regarder le détail
Sujet secondaire
fiche 280.10
journal de paie
ventilation comptable
fiche de paie
compte 623
613 retribution de tier
compte 288 caution en numéraire pas de tva
