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forfait et franchises médle

forfait hospitalier

non concerné

grossesse 6 mois de grossesse et jusqu'au 12 e jr après accouchement

enfants hospitalisés dans les 30 jours suivant leur naissance

Enfants handicapés de - 20 ans en étab d'éducation spéciale ou professionnelle

pension militaire

participation aux frais à une hospi-hébergement, entretien

pris en charge par mutuelle

montant 20/ jr hop ou clinique

15/jr services psychiatriques

forfait 24€

actes dont tarif>= 120€

cabinet de ville

étab de santé

HAD

hospi ou acte thérapeutique

pris en charge par mutuelle sauf exceptions

remplace ticket modérateur

exonération tp(facture mais ne paye pas)

ame

alsace moselle

regime spécial

exclusions(ne facture pas)

at/mp

ald exonérante

art l 212.1

trait stérilite

soins aux prématurés

tests vih

titulaire d'une allocation de solidarité aux PA

exceptions mutuelle:

frais de transport d'urgence en cas d'hospi si acte >= 120€

frais de transport entre 2 étab ou en cas d'HAD

Frais d'hospi à partir de 31 e jr d'hospi conséc

actes d'imagerie médle >=120€

Franchise médicale

transports santaires

vsl, ambulances, taxi

2€ transport

4€ jour/transporteur

réalisés par auxiliaires médicaux

0.50€/acte paramédical

2€ jour/ pro de santé

remboursés par AM

0.50 € boite ou tout autre conditionnement

pas de plafond journalier

somme deduits des rmbmts sur

médicaments

actes paramédicaux

transports sanitaires

tout le monde sauf

enfants et jeunes - 18 ans

c2s, ame

grossesse

filles de - 15 ans. cs et contraception d'urgence

vat

tit pension invalidité

Participation forfaitaire

1 €

50€/an/bénéfiaire

pas + de 4€/jour

sauf

enfants et - 18 ans

grossesse: 1er jour du 6e mois et 12 e jour ap acchmt

c2s

AME

VAT

Titulaires pension d'invalidité

+ 18 ans

Sujet secondaire

cs réalisé par un méd

sauf chirurgien dentistes

auxiliaires médicaux

soins pratiqués par une sf

intervention chirurgicale

depistage du cancer du sein

Examens de radiologie

analyses de biologie médicale