Processus de comptabilisation des produits des activités ordinaires (Carte Conceptuel de Tristan Gingras)

Le modèle de comptabilisation des produits suite à un contrat contient 5 étapes, représentant le moment (quand) et le montant (combien)

1ère Étape : Validation de la présence d’un contrat

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Il y a 5 conditions à remplir

1. Approbation des parties

2. Définition des droits de chacun (pour les biens ou services visés par l'entente)

3. Présence de conditions de paiement

Lorsque que l'on constate que ses cinq conditions sont respecté, nous pouvons maintenant passer à l'étape deux du plan. Dans le cas contraire, on doit se fier au schémas ci-dessous.

Y-a-t 'il eu un échange monétaire avec le client (encaissement)

Il n'y a aucun contrat
et aucune comptabilisation

Peut-on rembourser la somme ?

Ceci devient donc un Passif
(Une dette envers le client représentant un bien, un service ou de l'argent)

Doit-on encore fournir des biens ou des services au client ?

Est-ce que le contrat est résilié ?

Produit de l'exercice

4. Substance commerciale dans le contrat

5. Recouvrement probable de la contrepartie (intention et capacité dès le début)

2ème Étape : Détermination des obligations de prestation

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Il faut déterminer ce qui est attendu du contrat (biens et services offert) et s'ils sont distinct ou non.

Dans le cas d'obligations de prestation de biens et/ou service distinct qui ne peuvent être regroupé ensemble

Le bien ou le service existe de façon distincte.

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La promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat.

Il existe trois cas ou le bien/service peut être regrouper et n'est pas distinct
"1- L’entreprise utilise les biens ou services comme intrants pour produire ou livrer l’extrant;
2- Les biens ou services modifient ou adaptent considérablement un autre bien ou service promis dans le contrat;
3- Les biens ou services dépendent fortement les uns des autres."1

Dans le cas d'obligations de prestation d'une série de biens et/ou service distinct qui peuvent être regroupé ensemble

Comptabilisé progressivement, comme un tout

L’évaluation de l’avancement des travaux est faite selon les référence des travaux similaire sur le marché.

Pour être remplie progressivement, l'obligation de prestation de bien/service doit respecter l'une de ses trois condition :
"1- Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés.
2- La prestation de l’entreprise crée ou valorise un actif et le client obtient le contrôle progressivement (ex: travaux en cours).
3- La prestation de l’entreprise ne crée pas un actif que celle-ci pourrait utiliser autrement et l’entreprise a un droit exécutoire à un paiement au titre de la prestation effectuée"1

3ème Étape : Comptabilisation du produit lorsque l’obligation de prestation est remplie

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"Le contrôle d’un actif se définit par la capacité de décider de l’utilisation de celui-ci et d’en tirer la quasi-totalité des avantages restants" (IFRS 15, paragr.33).

Moment de comptabilisation d'un Produit

Moment Précis

Il y a cinq indicateur du transfert de contrôle :
"1- Le client a une obligation de payer.
2- Le client a le titre de propriété.
3- Le client a la possession matérielle.
4- Le client assume les risques et a les avantages importants inhérents à la propriété de l’actif.
5- Le client a accepté l’actif."1

Transfert progressif du contrôle: obligation de prestation remplie
progressivement dans le cas d'une série de bien et ou service non distinct (comme dans l'étape 2)

Est-ce que l'évolution des travaux est mesurable ?

Comptabilisation à la
hauteur des coûts engagés

Peut-on évaluer quand les résultats seront présent

Évaluer de façon estimative l'avancement des travaux avec l'une de ces deux méthodes (choisir celle qui convient le mieux dans chacune des situation)^

Méthode fondée sur les intrants

Méthode fondée sur les extrants

4ème Étape : Détermination du prix de la transaction

Déterminer le montant d'argent transféré en échange des biens et ou services (contrepartie)

Contrepartie variable

il existe deux méthodes d'estimation
de contrepartie variable

Méthode de la valeur attendue

Méthode du montant le plus probable

limitation des estimations
de contrepartie variable

Elle est à prendre en considération seulement si il n'y aura pas de réduction du produit dans le futur

Composante de financement importante

Elle est importe pour le contrat, et non pour les produit réaliser par l'entreprise^

Une situation comme celle-ci survient lorsque le vendeur fait crédit à l'acheteur sur une plus grande période que la normal

Le remboursement (paiement) se fait sur le long terme et en plusieurs transactions avec intérêt

Le total de la contrepartie inclus les intérêt et est comptabilisé à la valeur actualisé de celle-ci

Le taux d'actualisation est fixe et propre à chaque client

Ensuite, les paiements (remboursement) se font. Elle contient le produit (paiement du capital) ainsi que le paiement des intérêts.

contrepartie autre qu'en trésorerie

Toutes les échanges non monétaire ne sont pas comptabilisé, sauf advenant le cas ou les biens/services échanger sont distinct et non semblable. Ils seront donc comptabiliser à leur valeur marchande ou à l'estimation de celle-ci.

contrepartie payable au client

L'entreprise vends un bien et ou un service et reçoit une compensation monétaire en échange

5ème Étape : Répartition du prix de transaction entre les obligations de prestation

Elle est spécifique à chaque bien et ou service offert et représente le montant auquel une entreprise vendrait séparément à un client

Pour déterminer le prix de vente spécifique, il faut se poser la question suivante : ce bien et ou service est-il vendu séparément dans des circonstances et à des clients similaires?

Utiliser le prix observable comme base de répartition proportionnelle

Estimer le prix de vente spécifique selon l'une des trois différentes méthodes suivante

Méthode de l'évaluation du marché avec ajustement

Elle se base sur les prix des concurrents, auquel on vient ajuster notre prix pour y respecter les marges établies

Méthode du coût attendu plus marge

Elle se base sur les coûts que l’entreprise aura pour remplir son obligation de prestation plus son pourcentage de marge établie.

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Méthode résiduelle

Cette méthode rentre en jeux seulement lorsque les deux autres ne sont pas applicable. "On soustrait du montant total de la transaction les prix de vente spécifiques connus pour certaines obligations et on partage le montant restant entre les obligations dont les prix de vente spécifiques ne sont pas connus."1

1.Carte conceptuel basé sur les notes de cours CTB1092-00 Cours n. 3 "Les produits d'activités ordinaires"

Y-a-t 'il un paiement qui a été effectué pour l'achat d'un bien ou d'un service distinct reçu d'un client ?

Le prix de vente est alors réduit et comptabilisée à la plus tardive des dates suivantes :
- La date de comptabilisation des produits
- La date de la promesse du paiement

Le prix payé est-il égal ou inférieur à la valeur marchande du bien ou du service offert?

Réparation du prix payé

Comptabilisation d'un achat