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Age ?

Retraite

Avez vous une FCT dans le délai de forclusion dans les 12 mois de l'IDE

Y'a t'il des cas d'allongement du délai de forclusion ?

NON = rejet

OUI

Regarder l'âge au moment de la fin du contrat de travail

- de 53 ans : PRA de 24 mois + de 53 ans : PRA 36 mois

Regarder si : 6 mois / 910h / 130j de travail

NON : rejet affiliation

OUI regarder motif départ

VOLONTAIRE

Démission légitime ?

NON

65j ou 455h de travail depuis la démission ?

NON Rejet cause démission

INVOLONTAIRE

ADMISSION