THEME 1: L'intégration de l'entreprise dans son environnement

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după Celie G

La formation des Contrats

după EMIDOF Lucie-Aude

La formation du contrat

după henry steven

Cambook

după reda kettani

THEME 1: L'intégration de l'entreprise dans son environnement

MANAGEMENT

Finalités de l'entreprise

Peter DRUCKER

Marketing

Satisfaction du client

Finalité sociétale

Environnement

Effets sociaux, écologiques

Responsabilité

Finalité sociale

Influence de l'entreprise sur l'individu

Renaissance sociale

Finalité économique

Satisfaire le client

Créer de la valeur

Création d'entreprise

Logique entrepreneuriale

Joseph Shumpeter

Prise de risques

Innover

Anticiper

Opportunité

Sujet principal

DROIT

L'exécution du contrat

II Effet contrat à l'égard des tiers

Exeption

Principe

I Effet juridique du contrat entre parties

Formation du contrat

I Clause du contrat

Clause relative : Résponsabilité

Clause limitative de résponsabilité

Clause relative : Règlement des litiges

Clause pénale

Calause résolutoire

Claure relative : inexecution du contrat

Clause de réserve de propriété

Clause renégociation

Conditions de validité d'un contrat

III Contenu licite et certain

Conformité à l'ordre public

Légal / Licite

II Capacité juridique des parties

Personne morale : existence légale

Majeur et déclaré capable juridiquement : Personne physique

I Consentement des parties

Vice de consentement

Sanction : Nulité du contrat

VIOLENCE

DOL

ERREUR

Période pré-contractuelle

II Cadre juridique des pourparlers

Obligation de confidentialité

Indemnisation

Équilibre contractuel

Obligation d'information

Rupture des négociation libre

I Pourparlers

Liberté contractuelle

Condition contractuelle

Négociation