La Constituante Juin 1789 - Septembre 1792

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La Constituante Juin 1789 - Septembre 1792

Tentative de Monarchie Limité

Chute du régime : 10 Août 1792

Constitution suspendue

Roi destitué

Défaut de confiance réciproque (R/N)

Échec ML Octobre 1791 - Septembre 1792

Assemblé : souveraineté populaire et élection

Véto du Roi

Roi : droit divin et hérédité

Séparation de ses ministres (Delessert) remplacé par Girondin

1ère élection assemblée des représentant du peuple

5 Septembre 1791 (2)

29 Mai 1791 (1)

Suffrage restreint

Vote à 2 degrés

"Citoyen Actifs"

Constitution 1791

Modèle Anglais monarchie parlementaire

Séparation souple des pouvoirs

Dépendance réciproque de l'E et du L

Modèle Américain régime présidentiel

Séparation rigide des pouvoirs

Indépendance réciproque de l'E et du L

Égalité politique

Égalité sociale

Sujet secondaire

Révolution sociale de la Constituante

Constitution 3 Septembre 1791

Titre I, aboli :

Monopole de l'Église catholique

Mariage laïcisé, contrat civil pouvant être dissous

Loi du divorce 20/09/1792

Système successoral

Monopole et réglementation restrictives

Ordres sociaux et professionnels

Abolition concrétisé loi Le Chapelier 1791

Privilèges et droits féodaux

Préambule annonce ce qui doit disparaitre = ce sur quoi reposait l'AR

DDHC

Introduction à a Constitution 1791

Séparation des pouvoirs

Abolition des privilèges, de l'absolutisme

Portée universelle

EG -> Assemblée Constituante

DDHC : 26 Aout 1789

Abolitions des privilèges et droits féodaux 4 Aout 1789

Prise de la Bastille : 14 Juillet 1789

Roi abdique

Serment du jeu de paume : 20 Juin 1789

11 Juillet AN -> Assemblée Constituante "La Constituante"

Promesse de constitution

Ouverture des EG : 5 Mai 1789

17 Juin Assemblée Nationale

10 Juin

Siéyès = représentant de la Nation

Convocation

Éléction janvier 1789

Pression sociale

Cahiers de doléances

Motivation financière

Louis XVI 8 Aout 1788

Versailles 1er Mai 1789

États généraux = assemblée de députés des 3 ordres sociales