Kategorier: Alla - diffusion - usage - droits - licences

av Joanne Guene för 8 årar sedan

480

Les creatives commons

Les licences Creative Commons (CC) offrent une manière flexible de gérer les droits d'auteur et de partager des œuvres créatives tout en respectant les lois françaises. Ces licences permettent aux auteurs de préciser à l'

Les creatives commons

Application définitive

Clause optionnelle

Clause permanente

Creative Commons Attribution 3.0 France.

Les licences Creatives Commons

Licences CC VS droit d'auteur

Préciser par avance les droits auxquels on renonce
Compatible avec le droit d'auteur français

Démarche

Contractuelle
Proactive

Pour en savoir plus

Apprenez à marquer tous les types de documents
Droit d'auteur et enseignement supérieur
Livre : Open Access et droit d'auteur
Bourcier Danièle, « Science commons : nouvelles règles, nouvelles pratiques », Hermès, La Revue 2/2010 (n° 57) , p. 153-160
Vidéo de présentation Creative Commons CC-Kiwi VF

OUTILS CC

Creative Commons Choose
Microsoft Office Add-in Creative Commons
Site des Creative commons

Les licences

Licence libre diffusion
Avec des restrition d'usage de ces droits
Licence libre
Accorde sans restriction les droits

Diffusion

Modification

Usage

Les options

Pas de modifications
Pas d'utilisation commerciale
Sauf à obtenir l'autorisation préalable de l'auteur
Partage dans les mêmes conditions
impose à celui qui a utilisé les contenus de partager sous la même licence le travail issue de l'utilisation de ce contenu
concerne la diffusion des contenus
Paternité
Obligatoire