por Karapetian garik hace 8 años
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in y a pas de modéle idéal à appliquer de maniére standard.
-sela dépend du secteur déactivite, de la taille de l'organisation et des choix des dirigeants.
Mais tout en respectent le droit social.
La veille Sociale joue ici un role pimordiale.
Qualification des salariés, recrutement, départs à gérer, développement à l'international...
face aux obligations en droit social.
Les employeurs ont i'obigation d'accomplir certaines formalités vis-à-vis d'organismes sociaux tels que l'URSSAF.
En cas de non-respect il rique:
- des sanctiones
- des amenes
- en cas de gravite des peines d'emprisonnement
En cas de non-respect des régles de droit qui exercent dans le domaine social risquent des sanctions.
En Interne -> eéglementation sociale
En Externe -> l'insoection du travail qui controle
Ratashe au ministre de travail
sauf pour les entreprises de -50 salariés
c'est controler par un controleur du travail.
Mettre par écrit ce que l'on fait ou ce qu'il faut faire afin de la voir appliquer.
En cas de non-respect des procédures interne le fotif risque des sanctions.
Def: Une procédure dure interne consiste en une succession d'étaoes permettant d'aboutir à un résultat.
Les étapes de procédure de recrutement:
- Definir la fiche de poste
- Rédiger l'offre d'emploi
- Mobiliser les canaux de recrutement...
- Choisir le type de contract de travail adapté à la situation
- Remplir les formalités administatives
- Accueillir le nouveau salarié