Décisions CE Session 1(UE à 1 seule AE)

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Dans ce schéma, - ce qui précède le CE prend le point de vue d'une AE = 1 enseignant - ce qui suit (décisions finales) le CE prend le point du vue de l'UE = l'ensemble des enseignants de l'UE et la Direction

IMPORTANT - Ne pas communiquer de résultats avant le CE : des retournements de situation sont possibles en CE, dans les 2 sens ET au moment d'une épreuve, on ne connaît pas l'avenir du parcours de l'étudiant (notamment en termes de quota d'absences injustifiées à l'UE)

Décisions CE Session 1 (UE comprenant plusieurs AE)

Absence à l'Epreuve

Pas de justificatif

...ou non valide...ou hors délai

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus

REFUS sur PV (abandon) selon ROI

AJOURNEMENT par faveur exceptionnelle

Justificatif

À l'appréciation de la Direction

Liste indicative : CM, convocation d'une autorité, attestation de l'employeur, ...

À fournir dans les 5 jours

Nbre de jours d'absences injustifiées ?

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus

REFUS

Si absences concentrées sur la fin de l'UE

Fiche de refus

Abandon déclaré

REFUS sur PV (abandon)

Présence à l'Epreuve

Si + de 40% d'absences injustifiées à l'UE : possibilité de refus à l'épreuve

NA

Le cas de fraude avérée correspond aussi à ce scénario

AJOURNEMENT

Fiche d'ajournement

La compléter en

-cochant la ou les case(s) correspondante(s)

-précisant, en bas de document, les consignes en vue de la 2nde session

Acquis d'apprentissage OK

Discussion en CE

RÉUSSITE