La Déclaration de l'Homme et du Citoyen (DDHC)

Mai multe ca aceasta

Ils partiront dans l'ivresse

după Antonin Aubin

Québec

după Heleen Stemgée

Chap 6: la régulation des activités économique par le droit

după Daumard rosado Lea

le droit et ses fonctions dans la société

după Guntensperger Gabriela

La Déclaration de l'Homme et du Citoyen (DDHC)

Portée historique

DDHC, source de la jurisprudence du droit du conseil constitutionnel

Présomption d'innocence

Principes toujours d'usage dans notre société

Nouvelle conception de la nation

Principes fondateurs

Liberté et égalité des hommes

La nation choisit les membres du pouvoir

Liberté d'opinion religieuses

Principes non tenu dans le temps

Abolition de l'esclavage rétablie en 1802

Déclaration des Droits de la Femme et de la Citoyenne

DDHC disparaît le 10 Août 1792

Monarchie constitutionnelle

Sujet principal