Prévention des accidents du travail

Lisää tämän kaltaisia

Les ouvriers au cœur de la question sociale au XIXe siècle

luonut Eliot Menoret 1I

La Déclaration de l'Homme et du Citoyen (DDHC)

luonut Gaudin Chloe

Databases MBS

luonut Veillon Camille

Parcours 30 Quelle différence ?

luonut Canopé direction territoriale académies de Besançon et de Dijon

Commission Nationale de l'Informatique et des libertés (CNIL)

Qui ?

Pour qui ?

Particuliers

Salariés

Pour quoi ?

Anticiper et innover

Contrôler et sanctionner

Accompagner et conseiller

Informer et proteger

Comment ?

Organisation

18 membres élus par les 2 assemblées

Intervention

Le controle sur pièce

Le controle en ligne

L'audition sur convocation

Controle sur place

Où ?

Administration

Entreprises

Relation CCAS

CESF

Analyser les causes des accidents du travail

Pourquoi ?

Protéger

Libertés individuelles ou publiques

La vie privée

Les droits de l'homme

L'identité humaine

Quand ?

Interventions

Saisi d'un cas particulier

Signalement

Plaintes

Institution

1978 (suite à la loi Informatique et Libertés)