Le CSE RH B6

Lisää tämän kaltaisia

Diététicien

luonut Slio Bekri

Quiz Onisep

luonut Jean-Manuel Biraben

Reproduction et sexualité

luonut baumann valentin

Evolution de la certification

luonut Gilles Delille

Le CSE RH B6

Préparer et organiser les réunions

Les missions du CSE

Les alertes

Alerte sociale

Alerte économique

Risque grave pour la santé publique ou l'environnement

Atteinte au droit des personnes

Les moyens du CSE

Moyens documentaires

BDES

9 thèmes à minima

Rem des financeurs

Activités sociales et culturelles

Rému salariés et dirigeants

Fonds propres, endettement et impôts

Egalité pro hommes/femmes

Invest social, matériel et immatériel

Les infos portent sur les 2 années précédentes et l'année en cours ainsi que les perspectives des 3 années suivantes

Doit être encadrée par un accord

e>50sal

Moyens financiers

Les experts

Comptabilité

Budget œuvres sociales et culturelles

Budget de fonctionnement

0.22 MS brute e>1999 sal

0.2% MS brute de 50 à 1999 sal

Mise en place du 1er CSE

Moyens matériels

Local

Compte bancaire

Matériel (tel, photocop, informatique,...)

Moyens humains

Embaucher des salaries

Bénéficier des salariés mis à dispo

La formation des élus

La formation en metière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail

Toutes les entreprises

La formation sociale et économique

Max 5j sur le tps de travail

Renouvelable tout les 4 ans

E >50 salariés

Les acteurs du dialogue social

Les personnes extérieures

Les syndicats

Le CSE

Organisation des élections

Dépouiller et proclamer les résultats

Organiser le vote

Vote electronique

Vote par correspondance

Vote classique sur lieu de travail

Établir les listes électorales et créer un bureau de vote

Informations liées à leur statut d'electeur et leur elligibilité

Ancienneté dans l'entreprise

Nom et prénom des salariés

Négocier le protocole pré-électoral

Définition des modalités pratiques de l'election

Répartition des sièges à pourvoir entre les collèges

Répartition du personnel dans ses collèges

Nombre et composition des collèges electoraux

Respecter les délais légaux

Transmettre le PV dans les 15 jours qui suivent la fin des éléctions

Au CTEP

A l'inspecteur du travail

Informer tous les acteurs au moins 90 jours avant la date du premier tour

Par affichage

Par courrier

Déterminer les effectifs et le nombre de membres du CSE

11 salariés sur 12 mois consécutifs

Obligations et périmètre

Sujet secondaire